REGLEMENT INTERIEUR DE L’A.C.L.G.
Préambule
Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration (C.A.). Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association dénommée Association Culture et Loisirs de Gisors (A.C.L.G.), sise à Gisors, et dont le but est d’organiser des activités de loisirs éducatifs et culturels, des manifestations culturelles s’adressant à tout public.
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association. Il pourra être modifié par décision du C.A. Il est porté à la connaissance de l’ensemble des membres et annexé aux statuts de l’association.
Le présent règlement intérieur est par ailleurs affiché dans les locaux de l’association et consultable sur le site internet www.aclg-gisors.fr.
Article 1 : Adhésions
Pour être membre actif de l’association, l’adhérent doit remplir un bulletin d’adhésion, daté et signé, précisant l’engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur. Il s’acquitte du montant de l’adhésion annuelle fixé par l’Assemblée Générale, ce qui lui ouvre le droit au vote. Le non-respect de cette condition entraîne la perte de la qualité de membre.
Article 1 : Adhésions
Pour être membre actif de l’association, l’adhérent doit remplir un bulletin d’adhésion, daté et signé, précisant l’engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur. Il s’acquitte du montant de l’adhésion annuelle fixé par l’Assemblée Générale, ce qui lui ouvre le droit au vote. Le non-respect de cette condition entraîne la perte de la qualité de membre.
L’adhésion est obligatoire pour pratiquer une activité ; elle est due pour une année de début septembre à fin août. Elle est offerte aux membres d’honneur et aux animateurs bénévoles.
Inscription en cours d’année : L’adhésion est due en totalité mais la cotisation de l’atelier est calculée au prorata du nombre de cours restants.
Inscription en cours d’année : L’adhésion est due en totalité mais la cotisation de l’atelier est calculée au prorata du nombre de cours restants.
Inscription des mineurs : Elle ne sera effective qu’après la signature d’une autorisation parentale dûment remplie précisant les coordonnées des parents et le nom de la personne (ou des personnes) autorisée(s) le cas échéant à récupérer l’enfant (une pièce d’identité sera exigée).
Article 2 : Cotisations et modalités de paiement
Le montant des cotisations aux divers ateliers est fixé annuellement par le Bureau.
A- Cotisations
Notre association fonctionne soit grâce à des animateurs bénévoles soit avec des animateurs salariés. De ce fait, les cotisations de nos ateliers sont établies en fonction de ces critères et de l’équilibre nécessaire à trouver entre les dépenses et les recettes des ateliers (salaires, charges sociales, etc…).
Il est indispensable d’être membre adhérent de l’association pour s’inscrire à un atelier.
Les ateliers hebdomadaires sont assurés pour 32 séances par an. Il n’y a pas d’atelier pendant les vacances scolaires sauf cas particuliers.
Une remise de 5% (cinq pour cent) est accordée :
B- Modalités de paiement
Le paiement auprès du secrétariat ou de l’animateur selon les ateliers, est exigible à l’issue de la séance d’essai. Cette séance d’essai est payante selon l’atelier ; si elle est suivie d’une inscription à l’atelier, la somme sera assurément déduite du montant de la cotisation. Il sera remis en contrepartie, une carte d’adhérent qui devra être présentée à l’animateur lors du 2ème cours, afin d’attester du règlement de la cotisation à l’atelier.
Des facilités de paiement peuvent être accordées (à préciser lors de l’inscription) pour les cotisations supérieures à 100 € (paiement en 4 chèques maximum) :
Article 3 : Remboursement
Si un adhérent est appelé à quitter l’association en cours d’année, un remboursement partiel peut être effectué mais sur motif justifié tel que déménagement, problème lié à l’emploi ou longue maladie (documents à fournir). L’adhésion reste acquise à l’association et la cotisation remboursée au prorata du nombre de séances non effectuées sur accord du Bureau.
Article 4 : Les activités
Le montant des cotisations participe aux charges de fonctionnement de l’association, aux abonnements et à l’organisation de manifestations publiques (expositions, etc…).
Article 2 : Cotisations et modalités de paiement
Le montant des cotisations aux divers ateliers est fixé annuellement par le Bureau.
A- Cotisations
Notre association fonctionne soit grâce à des animateurs bénévoles soit avec des animateurs salariés. De ce fait, les cotisations de nos ateliers sont établies en fonction de ces critères et de l’équilibre nécessaire à trouver entre les dépenses et les recettes des ateliers (salaires, charges sociales, etc…).
Il est indispensable d’être membre adhérent de l’association pour s’inscrire à un atelier.
Les ateliers hebdomadaires sont assurés pour 32 séances par an. Il n’y a pas d’atelier pendant les vacances scolaires sauf cas particuliers.
Une remise de 5% (cinq pour cent) est accordée :
- A partir du 2ème atelier à condition que ces ateliers dépassent 100 € (cent euros) de cotisation annuelle ; cette remise s’appliquera à l’atelier le plus cher.
- Pour inscription familiale à condition également que chacun des ateliers dépasse 100 € (cent euros) de cotisation annuelle ; cette remise s’appliquera à l’atelier le plus cher.
B- Modalités de paiement
Le paiement auprès du secrétariat ou de l’animateur selon les ateliers, est exigible à l’issue de la séance d’essai. Cette séance d’essai est payante selon l’atelier ; si elle est suivie d’une inscription à l’atelier, la somme sera assurément déduite du montant de la cotisation. Il sera remis en contrepartie, une carte d’adhérent qui devra être présentée à l’animateur lors du 2ème cours, afin d’attester du règlement de la cotisation à l’atelier.
Des facilités de paiement peuvent être accordées (à préciser lors de l’inscription) pour les cotisations supérieures à 100 € (paiement en 4 chèques maximum) :
- Chaque chèque ne pouvant être inférieur à 50 € et présenter un compte rond.
- Les chèques doivent être datés du jour d’émission, le mois d’encaissement doit être inscrit au dos.
- Les chèques sont présentés à l’encaissement à partir du 10 du mois souhaité (avril au plus tard).
- Pour les virements : accord exceptionnel au cas par cas car pas de garantie du paiement intégral
Article 3 : Remboursement
Si un adhérent est appelé à quitter l’association en cours d’année, un remboursement partiel peut être effectué mais sur motif justifié tel que déménagement, problème lié à l’emploi ou longue maladie (documents à fournir). L’adhésion reste acquise à l’association et la cotisation remboursée au prorata du nombre de séances non effectuées sur accord du Bureau.
Article 4 : Les activités
Le montant des cotisations participe aux charges de fonctionnement de l’association, aux abonnements et à l’organisation de manifestations publiques (expositions, etc…).
a- Ateliers artistiques pour lesquels le matériel n’est pas fourni :
Arts plastiques adultes/enfants, Peinture s/ porcelaine, Polyvalent.
Arts plastiques adultes/enfants, Peinture s/ porcelaine, Polyvalent.
b- Les ateliers suivants, en plus de l’adhésion et de la cotisation à l’association sont soumis au paiement d’une licence ou d’une inscription à leur Fédération respective : Bridge, Scrabble duplicate.
c- Certains ateliers ne peuvent fonctionner qu’avec un minimum de participants (Voir fiches ateliers).
La feuille de présence remplie par l’animateur atteste de la présence de l’adhérent aux séances.
En cas d’absence d’animateur, la séance peut-être reportée à une date ultérieure.
Article 5 : Comportement
Chaque adhérent s’engage implicitement à respecter l’encadrement de l’association ainsi que les membres de leurs ateliers, en adoptant une attitude courtoise et en respectant la neutralité politique et religieuse.
Il est demandé à chaque adhérent d’être ponctuel et d’informer de ses absences dans la mesure du possible.
Article 6 : Fonctionnement des sections
- Section bridge :
Lors des tournois un droit de table est perçu. Les recettes sont réparties entre la fédération, le comité régional et le club. Les recettes des droits de table qui restent à l'atelier servent au fonctionnement. Les comptes sont tenus par un trésorier qui gère aussi le compte bancaire propre au bridge.
Le trésorier communiquera une fois par an ses comptes au trésorier de l'A.C.L.G. pour le 31 octobre.
- Section scrabble :
Lors des parties un droit de table est perçu. Les recettes sont réparties entre la fédération, le comité départemental et le club. Les recettes des droits de table qui restent à l'atelier servent au fonctionnement. Les comptes sont tenus par un trésorier qui gère aussi le compte bancaire propre au scrabble duplicate.
Les adhérents participent à des tournois à l'extérieur ou le club reçoit à Gisors, ce qui entraîne des dépenses particulières. Les adhérents et l'A.C.L.G. participent à ces dépenses.
Le trésorier communiquera une fois par an ses comptes au trésorier de l'A.C.L.G. pour le 31 octobre.
